Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Roos Denis
/
Terroirs Nice Vallées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs Nice Vallées
Roos Denis

Numéro de dépôt :
3855534
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
Terroirs Nice Vallées de Roos Denis

Présentation de la marque Terroirs Nice Vallées

Déposée le 31 août 2011 par Roos Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs Nice Vallées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Roos Denis domicilié(e) 46 bd de Cimiez - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roos Denis domicilié(e) 46 bd de Cimiez - 06000 - NICE - France.

La marque Terroirs Nice Vallées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs Nice Vallées est expirée depuis le 31 août 2021.

Roos Denis a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs


Roos Denis - 46 bd de Cimiez - 06000 - NICE - France


Roos Denis - 46 bd de Cimiez - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchés et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ olive de Nice ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de Nice ” ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ olive de Nice ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.